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3770 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3770 questions
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Question n° 11443 posée par M. Max Brisson
Dénomination des établissements scolaires
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 11489 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Faciliter les candidatures des étudiants sur la plateforme « Mon master »
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11490 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Mieux encadrer les classes préparatoires et cours particuliers privés
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11247 posée par Mme Brigitte Micouleau
Aides aux collectivités pour les bâtiments publics situés dans les zones à risques
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 11290 posée par M. Adel Ziane
Exclusion de certains enseignants de la Seine-Saint-Denis de la liste des bénéficiaires de la prime de fidélisation
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11301 posée par M. Grégory Blanc
Établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général et jurys rectoraux
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11122 posée par Mme Annie Le Houerou
Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11049 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Cybersécurité des établissements d'enseignement français à l'étranger
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11052 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Pass culture pour les jeunes Français de l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11054 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Soutien apporté aux Français au Niger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence