Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

Question n° 23039 posée par M. Emmanuel Hamel

Journée mondiale de lutte contre la lèpre

Réponse du ministère : Coopération

24/02/2000
Pertinence
Question n° 22422 posée par M. Emmanuel Hamel

Partenariat entre l'Europe et l'Afrique et transfert vers l'Afrique de certaines petites et moyennes entreprises européennes

Réponse du ministère : Coopération

03/02/2000
Pertinence
Question n° 18221 posée par M. Louis Souvet

Délimitation en Afrique de la zone de solidarité prioritaire (ZSP)

Réponse du ministère : Coopération

29/07/1999
Pertinence
Question n° 15641 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation de la compagnie Air Afrique

Réponse du ministère : Coopération

15/04/1999
Pertinence
Question n° 10962 posée par M. Xavier Dugoin

Renouvellement de la Convention de Lomé

Réponse du ministère : Coopération

24/09/1998
Pertinence
Question n° 08117 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention des détournements de l'aide à l'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

07/05/1998
Pertinence
Question n° 07066 posée par M. Louis Souvet

Conséquences du passage à l'euro pour le franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

19/03/1998
Pertinence
Question n° 05957 posée par M. Xavier Dugoin

Conséquences pour la zone franc du passage à la monnaie unique européenne

Réponse du ministère : Coopération

05/02/1998
Pertinence
Question n° 06030 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre le sida : création d'un fonds de solidarité thérapeutique

Réponse du ministère : Coopération

05/02/1998
Pertinence
Question n° 05405 posée par M. Xavier Dugoin

Insuffisance de personnel du corps des assistants techniques affecté à la coopération décentralisée

Réponse du ministère : Coopération

08/01/1998
Pertinence