Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 1536G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Précarisation de la société

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18201 posée par M. Jean-Noël Guérini

Grande précarité

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 1131G posée par M. Éric Bocquet

Rapport d'Oxfam et inégalités croissantes en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

23/01/2020
Pertinence
Question n° 08752 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Pauvreté des jeunes et des parents isolés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 02243 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pauvreté des enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 0062G posée par M. Yannick Vaugrenard

Lutte contre la pauvreté

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

18/10/2017
Pertinence
Question n° 01310 posée par M. Alain Marc

Paupérisation des jeunes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 00518 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Difficultés d'accès aux soins des personnes précaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 24261 posée par M. Roland Courteau

Conditions de logement des bénéficiaires de minima sociaux

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 22180 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Difficultés d'accès aux soins des personnes précaires

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence