Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

264 questions

  1. Question n° 18257 posée par M. Charles Descours

    Aménagement hydraulique de l'Isère à l'aval de Grenoble par EDF

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00606 posée par M. Louis Souvet

    Exploitation des terres agricoles françaises par les Suisses en zones frontalières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte

    Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03423 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diffusion des prévisions météorologiques européennes

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04040 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Campagne d'information sur les accidents domestiques des enfants

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04132 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Conséquences de l'acte unique européen sur l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04581 posée par M. Olivier Roux

    Développement de l'enseignement international

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08396 posée par M. Roland Courteau

    Condition de mutation des enseignants d'éducation physique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01371 posée par M. Roland Courteau

    Réduction du taux de plomb dans l'essence en France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02623 posée par M. Hubert Haenel

    Développement d'une politique nationale ou communautaire des contrats d'entretien de l'espace

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible