Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 16088 posée par Mme Catherine Dumas

Baisse des indemnités journalières dues au titre de la maternité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

18/11/2010
Pertinence
Question n° 13992 posée par Mme Catherine Dumas

Commercialisation et consommation de la méphédrone

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/06/2010
Pertinence
Question n° 0637S posée par Mme Catherine Dumas

Politique de dépistage du cancer du sein

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

24/09/2009
Pertinence
Question n° 07489 posée par Mme Catherine Dumas

Politique d'information, de prévention et de lutte contre les accidents vasculaires cérébraux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 05482 posée par Mme Catherine Dumas

Opérations commerciales dites "happy hours" dans les bars-cafés

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/09/2008
Pertinence
Question n° 05013 posée par Mme Catherine Dumas

Recrudescence de la contrefaçon et de la vente illégale de médicaments

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/07/2008
Pertinence
Question n° 04660 posée par Mme Catherine Dumas

Opérations commerciales dites "happy hours" dans les bars-cafés

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/05/2008
Pertinence