Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 06682 posée par M. Guillaume Gontard

Mouvement social dans les écoles d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

11/05/2023
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Guillaume Gontard

Mouvement social dans les écoles d'architecture

La question a été transformée.

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05316 posée par M. Guillaume Gontard

Baisse des heures d'enseignement dans les collèges isérois menaçant l'éducation prioritaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/02/2023
Pertinence
Question n° 01880 posée par M. Guillaume Gontard

Espace minimum par élève dans les salles de classe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01546 posée par M. Guillaume Gontard

Manque de places en études de médecine dans l'académie de Grenoble

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/07/2022
Pertinence
Question n° 25700 posée par M. Guillaume Gontard

Réforme du premier cycle des études de santé

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25704 posée par M. Guillaume Gontard

Reconnaissance des troubles anxieux scolaires

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 23480 posée par M. Guillaume Gontard

Reconnaissance des troubles anxieux scolaires

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 22695 posée par M. Guillaume Gontard

Réforme du premier cycle des études de santé

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence