Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard

    Remboursement d'un soin pour l'arthrose

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08324 posée par M. Guillaume Gontard

    Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08325 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation critique des hôpitaux grenoblois

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25700 posée par M. Guillaume Gontard

    Réforme du premier cycle des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25701 posée par M. Guillaume Gontard

    Prise en compte des personnes âgées et annonce d'un nouveau report de l'examen de la loi « grand âge »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 25702 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation des associations du secteur de l'éducation populaire et de la jeunesse dans le contexte de crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 25703 posée par M. Guillaume Gontard

    Cruauté de la vénerie sous terre du blaireau

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  8. Question n° 25704 posée par M. Guillaume Gontard

    Reconnaissance des troubles anxieux scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 25705 posée par M. Guillaume Gontard

    Procédure à suivre en cas de mortalité dans un troupeau

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 25706 posée par M. Guillaume Gontard

    Pénurie dans les établissements pour personnes âgées dépendantes et dans les services de soins et d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très forte