Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 02904 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Projet de tunnel ferroviaire entre Lyon et Turin

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   20/12/2007

   Pertinence

2. Question n° 06456 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Desserte ferroviaire des villes préfectures et sous-préfectures

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   04/12/2008

   Pertinence

3. Question n° 08402 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   16/04/2009

   Pertinence

4. Question n° 11277 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Crédits d'études engagés pour le projet de l'A 51

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/12/2009

   Pertinence

5. Question n° 12506 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   11/03/2010

   Pertinence

6. Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   10/03/2011

   Pertinence

7. Question n° 18334 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Demande de communication du dossier Environnement de l'A 51

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   28/04/2011

   Pertinence

8. Question n° 20435 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Statistique des accidents sur la RN 85 entre janvier 2006 et décembre 2010

   La question est caduque

   20/10/2011

   Pertinence

9. Question n° 11796 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Pérennisation de la voie ferrée Veynes-Grenoble

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   29/05/2014

   Pertinence

10. Question n° 16337 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    21/05/2015

    Pertinence