Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 0371S posée par M. Jean Besson

Conditions de circulation dans le couloir rhodanien

Réponse du ministère : Équipement

13/11/1998
Pertinence
Question n° 0427S posée par M. Michel Teston

Fermeture du centre de prélèvement de moelle osseuse de l'hôpital de Valence

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0831S posée par M. Jean-Pierre Vial

Avancement du projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

Réponse du ministère : Tourisme

24/05/2000
Pertinence
Question n° 0894S posée par M. Jean Boyer

Liaison aérienne Paris - Grenoble

Réponse du ministère : Équipement

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0903S posée par M. Jean Faure

Suppression de l'émission télévisée " Montagne "

Réponse du ministère : Patrimoine

11/10/2000
Pertinence
Question n° 0962S posée par M. Alain Dufaut

Axes de circulation dans la vallée du rhône

Réponse du ministère : Équipement

08/12/2000
Pertinence
Question n° 1000S posée par M. Lucien Neuwirth

Déficit d'équipements en imagerie et en radiothérapie dans la Loire et conséquences pour la lutte contre le cancer

Réponse du ministère : Emploi

17/01/2001
Pertinence
Question n° 0772S posée par M. Jean Besson

Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/05/2005
Pertinence
Question n° 0006S posée par M. Bernard Piras

Règles applicables aux constructions existantes en zone non urbaine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 0075S posée par M. Jean Besson

Implantation d'un pôle toxicologique à Rovaltain dans la Drôme

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/10/2007
Pertinence