Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

171 questions

Question n° 15227 posée par M. Charles Descours

Reclassement du personnel civil de l'hôpital militaire Emile Pardé de Grenoble

Réponse du ministère : Défense

26/01/1984
Pertinence
Question n° 18257 posée par M. Charles Descours

Aménagement hydraulique de l'Isère à l'aval de Grenoble par EDF

Réponse du ministère : Énergie

05/07/1984
Pertinence
Question n° 00606 posée par M. Louis Souvet

Exploitation des terres agricoles françaises par les Suisses en zones frontalières

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00659 posée par M. Charles Descours

Détermination des crédits affectés à l'enseignement privé dans le collectif budgétaire

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 02737 posée par M. Louis Souvet

Création d'un Haut comité éducation-économie

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1986
Pertinence
Question n° 04863 posée par M. Charles Descours

Devenir de l'association "team Les Galapiats" de Grenoble (Isère)

Réponse du ministère : Intérieur

05/03/1987
Pertinence
Question n° 06957 posée par M. Charles Descours

Avenir des établissements Lustucru

La question est caduque

02/07/1987
Pertinence
Question n° 08537 posée par M. Charles Descours

Reconstruction du centre sportif de Grenoble (Isère)

La question est caduque

12/11/1987
Pertinence
Question n° 01468 posée par M. Charles Descours

Rentrée scolaire 1988-1989 dans l'Isère

Réponse du ministère : Éducation

15/09/1988
Pertinence
Question n° 02623 posée par M. Hubert Haenel

Développement d'une politique nationale ou communautaire des contrats d'entretien de l'espace

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/1988
Pertinence