Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert

    Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23708 posée par M. Francis Grignon

    Difficultés rencontrées par la facture d'orgues

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0046S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Situation de l'entreprise Sanmina de Tourlaville

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04310 posée par M. Thierry Repentin

    Restructuration de l'administration des douanes et ses conséquences économiques en Savoie

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04542 posée par M. Gérard Cornu

    Évaluation des pôles de compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11955 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Pratiques tarifaires des syndics de copropriété

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0120C posée par M. Martial Bourquin

    L'avenir de la filière photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19761 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Accès au logement et conditions de sortie des locataires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05324 posée par M. Jacques Mézard

    Gratuité des soins des agents de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08134 posée par M. François Grosdidier

    Fermeture du vapocraqueur de Carling

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible