Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

  1. Question n° 17519 posée par M. Yves Chastan

    Diminution du nombre de postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17326 posée par M. Michel Teston

    Rentrée scolaire 2011 en Ardèche

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14323 posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10226 posée par M. Michel Teston

    Statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08374 posée par Mme Annie David

    Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07965 posée par M. Thierry Repentin

    Recrutement des professeurs des écoles dans l'académie de Grenoble : demande de réouverture de la liste complémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 23527 posée par Mme Annie David

    Situation des médecins scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21225 posée par M. Bernard Piras

    Baisse des fonds sociaux versés aux établissements

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21116 posée par M. Michel Moreigne

    Scolarisation des lycéens originaires de Mayotte dans l'académie de Limoges et situation en Creuse.

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17092 posée par M. Thierry Repentin

    Prise en compte des spécificités savoyardes lors de la répartition des postes TOS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible