Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 05324 posée par M. Jacques Mézard

Gratuité des soins des agents de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/03/2013
Pertinence
Question n° 05139 posée par M. Yves Détraigne

Désengorger les services des urgences hospitalières

La question est caduque

07/03/2013
Pertinence
Question n° 08089 posée par Mme Annie David

Fermeture de la maternité de l'hôpital Sud d'Echirolles (Isère)

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

19/06/2003
Pertinence
Question n° 31342 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation de l'anesthésie-réanimation au CHRU de Grenoble

La question est caduque

22/02/2001
Pertinence
Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

Réponse du ministère : Santé publique

13/04/1995
Pertinence
Question n° 24663 posée par M. André Rouvière

Fonction d'aide-soignant(e) dans les établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

11/02/1993
Pertinence
Question n° 05648 posée par M. Jean Boyer

Agrément des centres de procréation

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/07/1989
Pertinence
Question n° 03506 posée par M. Jean Boyer

Création d'un poste de gérontologie au CHRU de Grenoble (Isère)

Réponse du ministère : Solidarité

09/02/1989
Pertinence
Question n° 15227 posée par M. Charles Descours

Reclassement du personnel civil de l'hôpital militaire Emile Pardé de Grenoble

Réponse du ministère : Défense

26/01/1984
Pertinence
Question n° 28286 posée par M. Paul Jargot

UER des sciences pharmaceutiques et biologiques de Grenoble: situation

Réponse du ministère : Santé

30/11/1978
Pertinence