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Questions avec et sans réponses

35 questions

1. Question n° 03223 posée par M. Roger Karoutchi

   Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   17/10/2002

   Pertinence

2. Question n° 19303 posée par M. Roger Karoutchi

   Création d'une « liste noire » européenne unique des transporteurs aériens dangereux

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   15/09/2005

   Pertinence

3. Question n° 20277 posée par M. Roger Karoutchi

   Adaptation du permis de conduire

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   10/11/2005

   Pertinence

4. Question n° 22114 posée par M. Roger Karoutchi

   Interdiction de circulation des ambulances et des véhicules sanitaires légers parisiens

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   09/03/2006

   Pertinence

5. Question n° 12084 posée par M. Roger Karoutchi

   Respect des engagements de l'État concernant le financement des transports publics en Île-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   19/06/2014

   Pertinence

6. Question n° 13493 posée par M. Roger Karoutchi

   Financement du « Grand Paris Express »

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   30/10/2014

   Pertinence

7. Question n° 15478 posée par M. Roger Karoutchi

   Ouverture des données visant les transports

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   26/03/2015

   Pertinence

8. Question n° 16207 posée par M. Roger Karoutchi

   Travailleurs détachés de l'Est de l'Europe

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   07/05/2015

   Pertinence

9. Question n° 16719 posée par M. Roger Karoutchi

   Hausse préoccupante de la mortalité routière en 2014

   La question est caduque

   11/06/2015

   Pertinence

10. Question n° 17381 posée par M. Roger Karoutchi

    Investissements de l'État pour le renouvellement des trains intercités

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    23/07/2015

    Pertinence