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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 10627 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1115S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0243G posée par M. Xavier Iacovelli

    État des transports franciliens dans la perspective des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05215 posée par M. Roger Karoutchi

    Encadrement des trottinettes en « free floating »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26807 posée par M. Roger Karoutchi

    Nécessaire amélioration de la ponctualité du RER B

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26518 posée par M. Roger Karoutchi

    Reprise du transport aérien et lutte contre le dérèglement climatique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25336 posée par M. Roger Karoutchi

    Retard du Charles de Gaulle express

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25021 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse du coût du prolongement du RER E

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23283 posée par Mme Christine Lavarde

    Harmonisation des réglementations au sein de l'Union européenne relatives aux camions réfrigérés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18770 posée par M. Roger Karoutchi

    Dégradation du service du RER B

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne