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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 23856 posée par M. Hervé Marseille
Position de l'État français sur l'entrée de la Turquie dans l'Union européenne
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10447 posée par M. Hervé Marseille
Situation des chrétiens d'Orient
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 15560 posée par M. Hervé Marseille
Pénalisation de la négation des génocides
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 17448 posée par M. Hervé Marseille
Pénalisation de la négation des génocides
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 06515 posée par M. Hervé Marseille
Nouveau traité de l'Élysée et code européen de droit des affaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 10541 posée par M. Hervé Marseille
Jumelages entre collectivités territoriales françaises et du Haut-Karabagh
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence