Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 22116 posée par M. Hervé Marseille

    Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé dans la perspective d'une future modification de la réglementation de l'ostéopathie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00504 posée par M. Hervé Marseille

    Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé dans la perspective d'une future modification de la réglementation de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03959 posée par M. Hervé Marseille

    Remboursement des médicaments princeps non substituables

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04696 posée par M. Hervé Marseille

    Application de la réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05343 posée par M. Hervé Marseille

    Niveau de reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05862 posée par M. Hervé Marseille

    Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06027 posée par M. Hervé Marseille

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène.

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0538S posée par M. Hervé Marseille

    Prise en compte de l'évolution des techniques relatives au traitement du cancer

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 09199 posée par M. Hervé Marseille

    Application de la loi du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09277 posée par M. Hervé Marseille

    Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte