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804 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
804 questions
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Question n° 0883S posée par M. Alain Hethener
Modalités de la desserte de la région Lorraine par le futur TGV Est
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 24512 posée par M. Roger Husson
Revendications des personnels de la gendarmerie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 24295 posée par M. Roger Husson
Organisation de la police de proximité dans le département de la Moselle
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 24254 posée par M. Roger Husson
Versement tardif de subventions et dotations de l'Etat
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23686 posée par M. Roger Husson
Avenir de la future base de bombardiers d'eau de la sécurité civile
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23687 posée par M. Roger Husson
Utilisation par les militaires de leur arme de service pour le tir sportif
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23749 posée par M. Roger Husson
Admission au service actif du porte-avions nucléaire Charles-de-Gaulle
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23818 posée par M. Roger Husson
Refus de certains certificats d'urbanisme
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23819 posée par M. Roger Husson
Situation de l'hôpital de Saint-Avold (Moselle)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23820 posée par M. Roger Husson
Avenir des centres de vacances et de loisirs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence