Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 27745 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Industries mécaniques et transformatrices de métaux: incitations fiscales

La question est caduque

09/01/1986
Pertinence
Question n° 22252 posée par M. Jean-François Pintat

Situation des entreprises de constructions métalliques du Grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/02/1985
Pertinence
Question n° 20933 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Restructuration de l'Union minière: devenir de la société Vieille Montagne

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

13/12/1984
Pertinence
Question n° 20669 posée par M. Henri Belcour

Mesures en faveur de l'industrie mécanique et transformatrice des métaux

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

29/11/1984
Pertinence
Question n° 0570S posée par M. Alain Pluchet

Avenir des industries mécaniques et de transformation des métaux

La question est caduque

16/11/1984
Pertinence
Question n° 20389 posée par M. Francisque Collomb

Industries mécaniques et transformatrices des métaux: délai de récupération de la TVA

Réponse du ministère : Économie

15/11/1984
Pertinence
Question n° 19886 posée par M. Jean-François Pintat

Situation des entreprises de constructions métalliques du grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/10/1984
Pertinence
Question n° 0537S posée par M. Roger Boileau

Redressement économique et financier des industries mécaniques et transformatrices de métaux

La question est caduque

12/09/1984
Pertinence
Question n° 18802 posée par M. Serge Mathieu

Industries mécaniques et transformatrices de métaux

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

02/08/1984
Pertinence
Question n° 18494 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dégradation de la situation des entreprises mécaniques et transformatrices des métaux

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Pertinence