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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
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Question n° 25813 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes suscitées par la baisse annoncée des forfaits techniques pour l'imagerie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24499 posée par M. Jean-Claude Leroy
Prise en charge de l'algodystrophie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23927 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des centres d'action médico-sociale précoce
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23580 posée par M. Jean-Claude Leroy
Expérimentation de la tarification pour le traitement du cancer par radiothérapie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23435 posée par M. Jean-Claude Leroy
Prise en charge des troubles de l'audition
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23295 posée par M. Jean-Claude Leroy
Fixation des prix de vente des produits et prestations de santé remboursés par la sécurité sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23155 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conditions d'accès aux soins
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 21720 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet de décret modifiant les règles de reconnaissance des maladies professionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11658 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des communautés Emmaüs au regard des cotisations sociales
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 11219 posée par M. Jean-Claude Leroy
Traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence