Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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210 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

210 questions

  1. Question n° 0910S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences sanitaires et économiques de la progression de la besnoitiose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14127 posée par M. Jean-Yves Roux

    Différences de financement des postes d'assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0970S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences du règlement européen Reach sur la production de plantes à parfum françaises et la production de lavande

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14196 posée par M. Jean-Yves Roux

    Conditions de recrutement des professeurs de lycée professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1017S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir du service d'aide médicale urgente des Alpes-de-Haute-Provence

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14987 posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15110 posée par M. Jean-Yves Roux

    Dégâts provoqués par la cicadelle sur la production de lavande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15963 posée par M. Jean-Yves Roux

    Préjudice subi par les fonctionnaires de la Poste et de France Telecom dits reclassés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16321 posée par M. Jean-Yves Roux

    Modalités de calcul des taux de redevance pour prélèvement d'eau opérés par les agences de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16322 posée par M. Jean-Yves Roux

    Conditions de versement de la prime de naissance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible