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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 26701 posée par M. Yves Détraigne
Cyberharcèlement dans le milieu sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne
Application du passe vaccinal aux compétitions sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24607 posée par M. Yves Détraigne
Violence entre supporters
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1733G posée par M. Philippe Folliot
Impacts de la crise sanitaire sur les grands événements sportifs à venir en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 19133 posée par M. Yves Détraigne
Mise en place d'un « passeport sport »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19199 posée par M. Yves Détraigne
Assouplissements des règles pour les activités en pleine nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18739 posée par M. Yves Détraigne
Détresse du mouvement sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet
Conditions d'attribution des cartes professionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon
Carte professionnelle
La question est caduque
Pertinence