Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 0111G posée par M. Michel Amiel

    Prévention

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0121G posée par M. Michel Amiel

    Situation de l'entreprise Ascometal

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02345 posée par M. Michel Amiel

    Pseudoéphédrine en libre accès

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02549 posée par M. Michel Amiel

    Recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02550 posée par M. Michel Amiel

    Situation des EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 05334 posée par M. Michel Amiel

    Pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 05338 posée par M. Michel Amiel

    Protection de l'enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 05340 posée par M. Michel Amiel

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 05341 posée par M. Michel Amiel

    Médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 05342 posée par M. Michel Amiel

    Consultation générale de prévention

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte