Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 2330G posée par Mme Chantal Deseyne

    Réquisition des personnels médicaux en outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26706 posée par Mme Maryse Carrère

    Impact de la hausse des prix des carburants sur les infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2136G posée par Mme Annick Petrus

    Obligation vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2048G posée par M. Stéphane Artano

    Vaccination à Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1559S posée par M. Dominique Théophile

    Arrangement de reconnaissance mutuelle entre la France et le Québec relatif aux masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20896 posée par M. Maurice Antiste

    Non-publication du rapport prévu par la loi EROM

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1304G posée par M. Michel Amiel

    Brigades sanitaires départementales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14612 posée par Mme Victoire Jasmin

    Prise en charge des patients drépanocytaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08831 posée par M. Georges Patient

    Rapport sur le lien entre le prix des boissons alcooliques et la consommation d'alcool

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0561S posée par M. Dominique Théophile

    Application du plan pauvreté en outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible