Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0025S posée par M. Philippe Madrelle

Secteur viticole et suites de l'épisode de gel du mois d'avril 2017

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0034S posée par M. Roland Courteau

Situation des viticulteurs après les épisodes de gel de 2017 dans l'Aude

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0111S posée par Mme Pascale Bories

Conséquences de la sécheresse sur la viticulture gardoise

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/11/2017
Pertinence
Question n° 0292S posée par M. Daniel Laurent

Usage du cuivre en viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/03/2018
Pertinence
Question n° 0393S posée par Mme Nathalie Delattre

Reconduction de l'approbation de l'utilisation du cuivre agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/06/2018
Pertinence
Question n° 0416S posée par M. Roland Courteau

Intempéries du 7 juillet 2018 dans l'Aude

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/07/2018
Pertinence
Question n° 0773S posée par M. Philippe Madrelle

Lutte contre les pesticides

Réponse du Ministère des sports

25/04/2019
Pertinence
Question n° 1073S posée par M. Hervé Gillé

Taxes américaines et conséquences sur la filière vini-viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/12/2019
Pertinence
Question n° 1127S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Utilisation du cuivre et mise en oeuvre par les viticulteurs des « zones de non traitement »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/02/2020
Pertinence
Question n° 1683S posée par M. Daniel Laurent

Maintien de la dérogation aux délais de paiement légaux sur les vins

La question a été retirée

20/05/2021
Pertinence