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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 05469 posée par M. Thierry Repentin
Bilans 2006, 2007 et 2008 des lieutenants de louveterie en Savoie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 19882 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation relative aux appâts vivants pour la pêche en mer
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19564 posée par M. Georges Mouly
Pêche au filet en eau douce
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 18209 posée par M. Gérard Dériot
Dégâts occasionnés par la prolifération des cormorans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17496 posée par Mme Gisèle Printz
Préservation des droits d'accès des sociétés de pêcheurs aux rivières
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 08074 posée par M. Gérard Longuet
Reprise du droit de chasse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 06542 posée par M. Michel Doublet
Propositions de la Fédération nationale des chasseurs pour le futur projet de loi sur la chasse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 06543 posée par M. Michel Doublet
Futur projet de loi sur la chasse : schémas départementaux de gestion cynégétique et gestion de la faune sauvage
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 04752 posée par M. Serge Mathieu
Assouplissement de la réglementation du permis de chasser
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence