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3732 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3732 questions
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Question n° 00301 posée par M. Etienne Dailly
Nuisances apportées par la décharge de Villeparisis (Seine-Maritime)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01092 posée par M. Philippe Labeyrie
Forêt: exemption de taxe pour certaines opérations nécessitant un défrichement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01333 posée par M. Rémi Herment
Environnement: chasse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01455 posée par M. Roland Courteau
Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 01462 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 01707 posée par M. Roland du Luart
Equilibre faune-flore en milieu forestier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Surveillance des transformateurs au pyralène
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02447 posée par M. Marcel Vidal
Réglementation de la publicité sur les routes nationales et départementales et les voies communales
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02837 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement d'un réseau européen de réserves biogénétiques
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02946 posée par M. Marcel Vidal
Surveillance des usines polluantes: diminution de postes d'inspecteurs
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence