Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 1979G posée par M. Jean-Claude Requier

Hausse du coût des matières premières dans le bâtiment

Réponse du Premier ministre

10/09/2021
Pertinence
Question n° 1948G posée par M. Bernard Jomier

Stratégie vaccinale du Gouvernement

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

08/07/2021
Pertinence
Question n° 1685G posée par M. Alain Chatillon

Canal du Midi

Réponse du Premier ministre

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1637G posée par Mme Corinne Imbert

Distribution du vaccin AstraZeneca

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/01/2021
Pertinence
Question n° 1051G posée par M. Alain Richard

Décès des treize militaires au Mali

Réponse du Premier ministre

28/11/2019
Pertinence
Question n° 0670G posée par Mme Mireille Jouve

Démocratie représentative

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

20/02/2019
Pertinence
Question n° 0477G posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Routes nationales non concédées

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

03/10/2018
Pertinence
Question n° 0388G posée par M. Alain Richard

État de la contractualisation

Réponse du Premier ministre

22/06/2018
Pertinence
Question n° 0876G posée par M. Alain Richard

Autorité de l'État

Réponse du Premier ministre

27/05/2016
Pertinence
Question n° 0563G posée par M. Laurent Béteille

Situation dans la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

09/11/2001
Pertinence