Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

131 questions

  1. Question n° 0123S posée par M. Guillaume Gontard

    Aide au maintien de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0158G posée par M. Guillaume Gontard

    Accueil des réfugiés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0315G posée par M. Guillaume Gontard

    Dimension écologique de la future proposition de résolution de la France sur la PAC

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06311 posée par M. Guillaume Gontard

    Conséquences des objectifs de rentabilité sur la situation sociale et les missions de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0507G posée par M. Guillaume Gontard

    Utilisation des fonds du livret de développement durable et solidaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0540G posée par M. Joël Labbé

    Environnement et agriculture

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0535S posée par M. Guillaume Gontard

    Transfert de la contribution climat-énergie aux collectivités locales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08392 posée par M. Guillaume Gontard

    Création de nouvelles routes en montagne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08903 posée par M. Guillaume Gontard

    Modalités de financements du tunnel du Lyon-Turin

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08975 posée par M. Guillaume Gontard

    Participation des fonctionnaires aux conseils de gestion des sociétés de production d'énergie renouvelable

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible