Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 26098 posée par M. Patrick Chauvet

    Difficultés liées à la vente de foie gras

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24001 posée par M. Patrick Chauvet

    Exportation massive de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23880 posée par M. Patrick Chauvet

    Situation préoccupante de la filière de volailles française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23251 posée par M. Patrick Chauvet

    Exemption du nutri-score pour les fromages d'appellation de Normandie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 21003 posée par M. Patrick Chauvet

    Retard de traitement des dossiers départementaux de reconnaissance de calamités agricoles des éleveurs bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 21112 posée par M. Patrick Chauvet

    Application de la loi du 30 octobre 2018 dans les rapports des producteurs laitiers et de la grande distribution

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 19557 posée par M. Patrick Chauvet

    Situation des entreprises conchylicoles de la Normandie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 18450 posée par M. Patrick Chauvet

    Convention d'objectifs et de gestion entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte