Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann

    Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0002A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Situation de " La Cinq "

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0004A posée par M. Daniel Hoeffel

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0006A posée par M. Roger Romani

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0007A posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0008A posée par M. Claude Estier

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0009A posée par M. Robert Vizet

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0010A posée par M. Ernest Cartigny

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0011A posée par M. Jacques Habert

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0012A posée par M. Ivan Renar

    Enseignement des langues anciennes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne