Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

  1. Question n° 18852 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Démantèlement des installations de production d'énergies renouvelables et charges pour les communes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14385 posée par M. Éric Gold

    Intégration de la petite hydro-électricité dans la transition énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13512 posée par M. Gérard Dériot

    Développement de la petite hydroélectricité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13246 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Application du principe d'encouragement à la petite hydroélectricité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13263 posée par M. Éric Gold

    Intégration de la petite hydro-électricité dans la transition énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13094 posée par M. Charles Guené

    Soutien à la petite hydro-électricité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08355 posée par M. Henri Cabanel

    Difficultés du secteur de l'autoconsommation photovoltaïque

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07990 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Agrivoltaïsme

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08040 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés du secteur photovoltaïque

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06347 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Politique de soutien aux énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible