Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

134 questions

Question n° 25091 posée par M. Édouard Courtial

Réseau de l'enseignement catholique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/10/2021
Pertinence
Question n° 16215 posée par M. Didier Mandelli

Situation des enseignants suppléants dans les écoles privées sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/05/2015
Pertinence
Question n° 06213 posée par M. Philippe Darniche

Budget 2009 alloué pour l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/11/2008
Pertinence
Question n° 34365 posée par M. Charles Descours

Situation des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

12/07/2001
Pertinence
Question n° 34165 posée par M. Rémi Herment

Statut des maîtres contractuels des établissements privés

Réponse du ministère : Éducation

05/07/2001
Pertinence
Question n° 34110 posée par M. Michel Doublet

Situation des maîtres contractuels de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

28/06/2001
Pertinence
Question n° 34145 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation des maîtres contractuels des établissements privés sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

28/06/2001
Pertinence
Question n° 33874 posée par M. Fernand Demilly

Situation des maîtres contractuels des établissements privés sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

21/06/2001
Pertinence
Question n° 33827 posée par M. Roger Besse

Revendications des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33556 posée par M. Hubert Falco

Situation des maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

07/06/2001
Pertinence