Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
-
Question n° 05600 posée par M. Thierry Foucaud
Fermeture du système de scanneur des conteneurs sur le Port du Havre
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 01204 posée par M. Serge Andreoni
Situation du service des douanes du port de Marseille
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 00381 posée par Mme Samia Ghali
Réorganisation des services douaniers
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 11093 posée par M. François Vendasi
Évolution des douanes en Corse
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 16666 posée par M. Hubert Falco
Réorganisation du réseau douanier
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
-
Question n° 37604 posée par M. Paul Raoult
Réduction du temps de travail dans l'administration des douanes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 08204 posée par M. Jacques Rocca Serra
Restructurations des services des douanes
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 07527 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de l'application des conventions " douane-port "
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 00395 posée par M. Jean Mercier
Port de Marseille (Bouches-du-Rhône): absence de contrôles douanier et policier
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 27896 posée par M. Jean Mercier
Port de Marseille: absence de contrôles douanier et policier
La question est caduque
Pertinence