Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 1167G posée par M. René Danesi

Études de médecine : numerus clausus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1037G posée par M. Bernard Cazeau

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1015G posée par Mme Évelyne Perrot

Inégal remboursement entre infirmiers et pharmaciens de l'acte de vaccination

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/11/2019
Pertinence
Question n° 0918G posée par Mme Sophie Joissains

Poursuite de la grève dans les services d'urgence

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence
Question n° 0908G posée par M. Dominique Théophile

Situation du centre hospitalier universitaire de Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/07/2019
Pertinence
Question n° 0880G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/07/2019
Pertinence
Question n° 0832G posée par M. Michel Amiel

Situation des urgentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/06/2019
Pertinence
Question n° 0834G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Situation des services d'urgences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/06/2019
Pertinence
Question n° 0839G posée par M. Jean Sol

Grève des urgences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/06/2019
Pertinence
Question n° 0804G posée par Mme Sonia de La Provôté

Protection des données de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/05/2019
Pertinence