Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

236 questions

Question n° 19168 posée par M. Éric Bocquet

Progression du nombre de seniors dépendants dans les Hauts-de-France et mesures à prendre

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1398G posée par Mme Marie-Noëlle Schoeller

Situation des personnes âgées pendant le confinement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

02/07/2020
Pertinence
Question n° 02533 posée par M. Michel Savin

Financement de l'aide à domicile des personnes âgées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/10/2012
Pertinence
Question n° 02565 posée par M. Michel Doublet

Information des personnes âgées sur l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/10/2012
Pertinence
Question n° 23714 posée par M. Bernard Piras

Versement des aides de la CARSAT aux personnes âgées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2012
Pertinence
Question n° 22072 posée par M. Bruno Sido

Versement des aides de la CARSAT aux personnes âgées

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 0671S posée par Mme Maryvonne Blondin

Prise en charge des personnes âgées à domicile et tarification des heures d'aide ménagère

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

22/10/2009
Pertinence
Question n° 25743 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions du financement complémentaire apporté par la MSA lorraine pour l'aide ménagère à domicile des personnes âgées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/12/2006
Pertinence
Question n° 20692 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Devenir des foyers logements

La question est caduque

01/12/2005
Pertinence
Question n° 20502 posée par M. Claude Biwer

Maintien du financement des heures d'aide à domicile pour les personnes âgées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/11/2005
Pertinence