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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 08734 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Déblocage anticipé de l'épargne salariale pour l'arrivée du premier enfant
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 0512S posée par Mme Laurence Muller-Bronn
Diffusion de la théorie du genre dans les organismes publics
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 00301 posée par M. Yves Détraigne
Revalorisation du pouvoir d'achat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 2143S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir des centres de vacances en milieu rural
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 22235 posée par Mme Catherine Dumas
Inquiétude des organisateurs de mariages face à la crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00224 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Égalité parentale et professionnelle entre hommes et femmes
Réponse du Ministère des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0190S posée par M. Christian Demuynck
Disparité territoriale dans le nombre de places en crèche
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 03932 posée par Mme Patricia Schillinger
Création de crèches d'entreprise
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 0112S posée par M. Georges Mouly
Accueil de la petite enfance dans les départements ruraux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 23923 posée par M. Ivan Renar
Ministère de tutelle pour les particuliers employeurs
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence