Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 05647 posée par M. Robert Vizet

Projet d'abandon de la production du laser en France

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 00913 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir du dossier du " nouveau monde des Schtroumpfs "

La question est caduque

15/05/1986
Pertinence
Question n° 27737 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Commerce extérieur: divergence des chiffres

La question est caduque

09/01/1986
Pertinence
Question n° 27590 posée par M. Albert Voilquin

Mise en place d'une commission d'enquête sur le groupe Boussac

La question est caduque

26/12/1985
Pertinence
Question n° 26784 posée par M. Serge Boucheny

Commercialisation des vins chiliens: campagne publicitaire

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/11/1985
Pertinence
Question n° 24920 posée par M. Louis Mercier

Soutien de l'industrie cotonnière française

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/07/1985
Pertinence
Question n° 25014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nombre d'entreprises ayant bénéficié en 1984 du système Télémaque

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/07/1985
Pertinence
Question n° 24438 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement du procédé d'enrichissement de l'uranium par laser

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

20/06/1985
Pertinence
Question n° 23611 posée par M. Jean Cauchon

Développement de l'entreprise: plan qualité

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/05/1985
Pertinence
Question n° 23326 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dénationalisations: secteurs concernés

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

25/04/1985
Pertinence