Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1459 questions

Question n° 05357 posée par M. Jean Cauchon

Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaire: situation financière

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1982
Pertinence
Question n° 06474 posée par M. Maurice Prevoteau

Prestations complémentaires de retraite: modification de l'assiette des cotisations

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/06/1982
Pertinence
Question n° 07126 posée par M. Francis Palmero

Assurance-maladie: annulation d'un accord tarifaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/07/1982
Pertinence
Question n° 07806 posée par M. Roger Poudonson

Modification éventuelle du régime des retraites

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/09/1982
Pertinence
Question n° 08503 posée par M. Jean Sauvage

Assistantes maternelles de l'aide sociale à l'enfance: durée du travail

Réponse du ministère : Famille

27/10/1982
Pertinence
Question n° 08756 posée par M. Roger Poudonson

Institut de recherche sur le cancer de Lille: crédits

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/11/1982
Pertinence
Question n° 08811 posée par M. Roland Courteau

Travailleurs sans emploi de plus de 55 ans: situation

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/11/1982
Pertinence
Question n° 09209 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Evolution des budgets sociaux: contrôle

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/11/1982
Pertinence
Question n° 09438 posée par M. Roger Poudonson

Retraités: cotisations sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/12/1982
Pertinence
Question n° 09546 posée par M. Rémi Herment

Cliniques privées: conditions de fixation des prix de journées dans les services de réanimation

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/12/1982
Pertinence