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Questions avec et sans réponses

177 questions

1. Question n° 0754G posée par M. Daniel Fargeot

   Sauvetage d'ATOS

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 10056 posée par Mme Annick Billon

   Traitement inégal entre le secteur agricole et le secteur du bâtiment et des travaux publics

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   08/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 07858 posée par Mme Catherine Dumas

   Place de Paris dans la Bourse européenne et mondiale

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   13/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 05453 posée par M. Jacques Grosperrin

   Réorganisation du groupe La Poste et conséquences problématiques pour le courrier

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   23/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 05146 posée par M. François Bonhomme

   E-lettre rouge

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   09/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 04883 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Disparition du timbre rouge

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   26/01/2023

   Pertinence

7. Question n° 04470 posée par Mme Catherine Dumas

   Place de Paris dans la Bourse européenne et mondiale

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   22/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 02151 posée par M. Hugues Saury

   Impact de l'augmentation des prix des carburants sur les entreprises artisanales du bâtiment

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   04/08/2022

   Pertinence

9. Question n° 01219 posée par M. Mathieu Darnaud

   Grandes difficultés d'approvisionnement touchant les entreprises du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   14/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 01303 posée par M. Cédric Vial

    Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    14/07/2022

    Pertinence