Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 0866G posée par M. Jean-Claude Tissot

Avenir de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/04/2024
Pertinence
Question n° 10735 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

Permettre à la nouvelle génération d'agriculteurs d'exercer pleinement et sereinement leur fonction de chef d'entreprise

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/03/2024
Pertinence
Question n° 10428 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Prix du lait et accords-cadres

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

29/02/2024
Pertinence
Question n° 10083 posée par M. Éric Jeansannetas

Difficultés du monde agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/02/2024
Pertinence
Question n° 10107 posée par M. Max Brisson

Risque d'affaiblissement du pouvoir de négociation des producteurs laitiers

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/02/2024
Pertinence
Question n° 09628 posée par Mme Laurence Garnier

Prix du lait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/12/2023
Pertinence
Question n° 09435 posée par M. Philippe Paul

Difficultés de la filière avicole

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0645G posée par Mme Jocelyne Antoine

Orientations de la politique agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/11/2023
Pertinence
Question n° 07745 posée par M. Christian Bilhac

Situation économique de la filière du lait de brebis

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07697 posée par M. Michel Dagbert

Application des lois pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

06/07/2023
Pertinence