Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0364G posée par M. Claude Prouvoyeur

Regroupement des chantiers navals en deux sociétés

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

13/12/1985
Pertinence
Question n° 27214 posée par M. Roger Husson

Mesures en faveur des entreprises

La question est caduque

05/12/1985
Pertinence
Question n° 26094 posée par M. Roger Husson

Développement de l'entreprise privée et création d'entreprises

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/10/1985
Pertinence
Question n° 25186 posée par M. Roger Husson

Mesures en faveur des entreprises

La question est caduque

25/07/1985
Pertinence
Question n° 24536 posée par M. Roger Husson

Troisième plan acier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

27/06/1985
Pertinence
Question n° 24023 posée par M. Roger Husson

Développement de l'initiative privée et création d'entreprises

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

30/05/1985
Pertinence
Question n° 0621S posée par M. Louis Souvet

Mesures envisagées pour aider le secteur des télécommunications

Réponse du ministère : Postes

17/04/1985
Pertinence
Question n° 22649 posée par M. François Collet

Développement de la production d'éthanol d'origine agricole

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

21/03/1985
Pertinence
Question n° 22013 posée par M. Louis Souvet

Entreprise Fralsen de Besançon (Doubs)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/02/1985
Pertinence
Question n° 0002A posée par M. Louis Souvet

Situation de l'industrie automobile française

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

25/07/1984
Pertinence