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443 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
443 questions
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Question n° 01999 posée par M. Jacques Valade
Développement du port de Bordeaux Le Verdon
Réponse du ministère : Plan
Pertinence
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Question n° 02000 posée par M. Jacques Valade
Retraite des anciens fonctionnaires d'outre-mer
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 02001 posée par M. Jacques Valade
Application de la loi instituant une taxe professionnelle
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 02002 posée par M. Jacques Valade
Aide aux entreprises: modalités d'application
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02003 posée par M. Jacques Valade
Liaison autoroutière Paris-Hendaye: traversées de Bordeaux
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02004 posée par M. Jacques Valade
Autoroute A10: installation de panneaux touristiques
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02005 posée par M. Jacques Valade
Accès aux IUT du monde du travail
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02941 posée par M. Jacques Valade
Tribunaux paritaires de baux ruraux: rémunération des juges assesseurs
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 02942 posée par M. Jacques Valade
IUT B de Bordeaux: nomination des enseignants
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03107 posée par M. Jacques Valade
Veuves d'anciens fonctionnaires de la police: taux de la pension de réversion
Réponse du ministère : Budget
Pertinence