Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 18166 posée par M. André Voisin

Contrôle technique des constructions sportives réalisées par les collectivités locales

Réponse du ministère : Intérieur

28/06/1984
Pertinence
Question n° 22315 posée par M. André Voisin

Contrôle technique des constructions sportives réalisées par les collectivités locales

Réponse du ministère : Intérieur

28/02/1985
Pertinence
Question n° 25586 posée par M. Hubert D'Andigne

Régime juridique des réalisations d'équipements sportifs

Réponse du ministère : Intérieur

05/09/1985
Pertinence
Question n° 26677 posée par M. Roger Husson

Football et vandalisme

La question est caduque

31/10/1985
Pertinence
Question n° 05584 posée par M. Pierre Dumas

Modalités d'application de la loi relative au développement et à la protection de la montagne

Réponse du ministère : Intérieur

16/04/1987
Pertinence
Question n° 09878 posée par M. Pierre Dumas

Remboursement des frais de secours en montagne

Réponse du ministère : Intérieur

03/03/1988
Pertinence
Question n° 01271 posée par M. Hubert Haenel

Statistiques par massif de montagne concernant la redevance pour le ski de fond

Réponse du ministère : Intérieur

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01272 posée par M. Hubert Haenel

Modalités de perception de la redevance pour ski de fond

Réponse du ministère : Intérieur

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01273 posée par M. Hubert Haenel

Répartition de la redevance pour ski de fond

Réponse du ministère : Intérieur

25/08/1988
Pertinence
Question n° 03205 posée par M. Hubert Haenel

Redevances donnant accès aux pistes de fond

Réponse du ministère : Économie

26/01/1989
Pertinence