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542 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
542 questions
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Question n° 02239 posée par M. Bernard Talon
Ball-trap: nuisances
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 26564 posée par M. Jacques Chaumont
Etablissements à but non lucratif: exénoration de la taxe foncière
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 27732 posée par M. Jacques Coudert
Professeurs d'éducation physique: situation
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 30185 posée par M. Jean Chérioux
Crédits prélevés sur le loto: application de la disposition
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 32604 posée par M. Charles Pasqua
Lieux publics: interdiction de fumer
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 04507 posée par M. Henri Belcour
Aménagement du centre sportif annexe du CREPS installé à BUGEAT (Corrèze)
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 09116 posée par M. Jacques Chaumont
Sport motocycliste sur circuits fermés: accès aux jeunes de plus de 16 ans
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 09783 posée par M. Michel Giraud
Conseil supérieur de l'équitation: conclusion d'un rapport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 0350S posée par M. Louis Souvet
Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0351S posée par M. Paul d'Ornano
Sanctions vis-à-vis de pays qui violent les droits de l'homme
La question a été retirée
Pertinence