Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

166 questions

  1. Question n° 25889 posée par M. Michel Chauty

    Communes: usage des budgets déficitaires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25914 posée par M. Michel Chauty

    Surveillance des côtes: bilan

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25915 posée par M. Michel Chauty

    Côtes françaises: protection, centre de dégazage des navires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26493 posée par M. Michel Chauty

    Taxe de dépassement du plafond légal de densité produit et répartition

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty

    Besoins en avions de transport de l'armée française

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 02226 posée par M. Michel Chauty

    Création d'une unité française d'intervention au titre des Nations unies

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 02241 posée par M. Michel Chauty

    Résultat des élections des comités de parents dans le cycle élémentaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 00072 posée par M. Michel Chauty

    Difficultés que connait l'industrie française de la réparation navale

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 00073 posée par M. Michel Chauty

    Refus de réductions aux femmes de marins sur les lignes aériennes intérieures

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 26870 posée par M. Michel Chauty

    Conseillers généraux: répartition par catégories socio- professionnelles

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte