Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0825G posée par M. Yves Détraigne

Déremboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

07/06/2019
Pertinence
Question n° 0810G posée par Mme Véronique Guillotin

Rémunération des infirmiers

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

29/05/2019
Pertinence
Question n° 0746G posée par M. Raymond Vall

Vente de médicaments par la grande distribution

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0731G posée par Mme Brigitte Micouleau

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0739G posée par M. Guillaume Arnell

EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0663G posée par Mme Jocelyne Guidez

Épidémie de grippe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2019
Pertinence
Question n° 0563G posée par M. Jean-Pierre Moga

Grève des infirmiers

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

23/11/2018
Pertinence
Question n° 0525G posée par M. Éric Gold

Pénurie de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

31/10/2018
Pertinence
Question n° 0485G posée par Mme Michelle Gréaume

Avenir des retraites

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence