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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

  1. Question n° 28141 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suppression d'emplois dans une filiale de Sacilor

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27967 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réduction de la durée du travail et créations d'emplois à la régie Renault

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27968 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Commerce extérieur: comparaison des résultats français avec ceux de nos partenaires de la CEE

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27737 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Commerce extérieur: divergence des chiffres

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27745 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Industries mécaniques et transformatrices de métaux: incitations fiscales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27279 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonds industriels de modernisation: utilisation des dotations supplémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26930 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Importations des tanneurs français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26686 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan machine-outil: bilan

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26495 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Programme nucléaire

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26237 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Transformateur électrique au pyrolène

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne