Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 16711 posée par M. Adolphe Chauvin

Elimination du plomb de l'essence

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/04/1984
Pertinence
Question n° 18001 posée par M. Jacques Machet

Etat d'avancement du projet Carburol

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

21/06/1984
Pertinence
Question n° 19711 posée par M. Jacques Machet

Développement de pilotes de production de composés oxygénés

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

11/10/1984
Pertinence
Question n° 19712 posée par M. Jacques Machet

Composition de la commission consultative pour la production des carburants de substitution

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

11/10/1984
Pertinence
Question n° 21966 posée par M. Jean Huchon

Qualité du gazole et du fuel domestique

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/02/1985
Pertinence
Question n° 0076A posée par M. Michel Souplet

Utilisation de l'éthanol

Réponse du ministère : Énergie

17/04/1985
Pertinence
Question n° 23272 posée par M. Jacques Machet

Production des carburants de substitution: état des travaux de la commission

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

25/04/1985
Pertinence
Question n° 23273 posée par M. Jacques Machet

Installation d'une unité de production d'éthanol en Louisiane (Etats-Unis)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

25/04/1985
Pertinence
Question n° 25285 posée par M. Claude Huriet

Prix du fuel: conséquences pour l'industrie du verre

Réponse du ministère : Budget et consommation

01/08/1985
Pertinence
Question n° 25350 posée par M. Claude Huriet

Augmentation du prix du fuel lourd

Réponse du ministère : Budget et consommation

08/08/1985
Pertinence