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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 10332 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Conditions de travail et de rémunération des personnels sociaux en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01853 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Moyens attribués à l'établissement français du sang et autosuffisance nationale en produits sanguins
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06563 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Nécessité de maintenir le dispositif d'exonération TO-DE
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence